v2.11.0 (6076)

HSS - Séminaire - HSS_41S04_EP : Introduction au droit privé

Domaine > Humanités et sciences sociales.

Descriptif

Le cours a pour objectif de présenter aux étudiants les notions élémentaires qui composent une initiation au droit. Après une présentation générale des différentes branches du droit (droit international, droit public, droit privé), le cours s’appuiera sur une distinction essentielle permettant aux étudiants d’avoir une vision globale du rôle et de la place du droit dans nos sociétés modernes. Il convient en effet de distinguer entre, d’abord, le droit objectif qui fait référence aux règles de droit édictés par l’État (par exemple la loi) et ensuite, les droits subjectifs qui renvoient aux droits individuels dont les sujets de droit (les individus) peuvent se prévaloir devant un juge (par exemple le droit de propriété). Cette distinction entre « le droit » et « les droits » permettra aux étudiants de distinguer les différents actes juridiques : Quelle est la différence entre le contrat et la loi ?  Quel est le sens du terme « jurisprudence » ?

L’enjeu principal du cours sera ainsi de présenter les notions essentielles du droit qui font partie intégrante de la vie quotidienne des étudiants, et seront déterminantes dans leur vie professionnelle.

            Afin de susciter le maximum d’interactions, il est proposé comme modalité d’évaluation de procéder à des exposés en classe à la fin de chaque séance (à partir de la deuxième séance). À la fin de chaque exposé d’une quinzaine de minutes, un temps pour échanger en classe sera préservé afin de pouvoir répondre à toutes les questions, et de bénéficier d’une émulation collective.

Pour les étudiants du diplôme Titre d’Ingénieur diplômé de l’École polytechnique

Aucun pré-requis, sinon une aisance suffisante en langue français.

Format des notes

Numérique sur 20

Littérale/grade réduit

Pour les étudiants du diplôme Titre d’Ingénieur diplômé de l’École polytechnique

Vos modalités d'acquisition :

L'assiduité et de la participation. Test écrit d'une heure en fin de dernière séance.

Rattrapage : travail écrit individuel en temps libre

 

Le rattrapage est autorisé (Note de rattrapage conservée)
    L'UE est acquise si note finale transposée >= C
    • Crédits ECTS acquis : 2 ECTS

    Le coefficient de l'UE est : 1.5

    La note obtenue rentre dans le calcul de votre GPA.

    La note obtenue est classante.

    Pour les étudiants du diplôme Programmes d'échange internationaux

    Le rattrapage est autorisé (Note de rattrapage conservée)
      L'UE est acquise si note finale transposée >= C
      • Crédits ECTS acquis : 2 ECTS

      Le coefficient de l'UE est : 1.5

      La note obtenue rentre dans le calcul de votre GPA.

      La note obtenue est classante.

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